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ABSTRACTMaurice Bourquin notes in the introduction to his course that the problem of security takes on an almost obsessive look in the quiet and confused world of the post-war period. Its influence acts on all the great international negotiations, and since it was implemented, the League of Nations has seen it emerge at every turn of the road. What is this problem? Maurice Bourquin intends to answer this question.
Le problème de la sécurité, relève Maurice Bourquin en introduction de son cours, revêt dans le monde inquiet et désorienté de l'après-guerre une allure presque obsédante. Son ombre se profile sur toutes les grandes tractations internationales, et, depuis qu'elle s'est mise à l’œuvre, la Société des Nations le voit surgir à chaque détour du chemin. Qu'est-ce que ce problème ? C'est à cette question qu'entend répondre Maurice Bourquin.
ABSTRACTMaurice Bourquin points out in the introduction to his course that we are now looking at a contradiction. On one hand, the progress of science shows the anarchy of sovereignty as an anachronism incompatible with the needs of modern society; but on the other hand, the establishment of an effective international order is confronted with the resistance of international particularisms. The whole problem lies in the opposition of these two terms. After presenting the problem in detail, the author presents the quantitative development and qualitative transformation of the subject of international law. He then studies the organizational structure of international society.
Nous sommes en présence d'une contradiction, relève Maurice Bourquin en introduction de son cours. D'une part les progrès de la science font apparaître l'anarchie des souverainetés comme un anachronisme incompatible avec les besoins de la société moderne ; mais d'autre part, l'instauration d'un ordre international efficace se heurte à la résistance des particularismes internationaux. Tout le drame tient dans l'opposition de ces deux termes. L'auteur, après avoir posé le problème de manière détaillée, présente le développement quantitatif et la transformation qualitative de la matière du droit international. Il étudie ensuite la structure organique de la société internationale.
ABSTRACTIn this course devoted to the General Rules of the Law of Peace, Maurice Bourquin seeks to grasp the positive law in its principles, not as it may one day be, but as it is in 1931. The author, at first, studies the subject and the structure of international law, then the sources and basis of international law. He later focuses on the bodies of international legal order, the assignment of powers, the exercise of powers, and the sanction of irregularities.
Dans ce cours consacré aux règles générales du droit de la paix, Maurice Bourquin cherche à saisir le droit positif dans ses principes non tel qu'il sera peut-être un jour, mais tel qu'il est en 1931. L'auteur étudie dans un premier temps la matière et la structure du droit international, puis les sources et le fondement du droit international. Il s'intéresse ensuite aux organes de l'ordre juridique international, à l'attribution des compétences, à l'exercice des compétences, puis à la sanction des irrégularités.
ABSTRACTMaurice Bourquin observes that whatever opinion that one professes with respect to the fundamental rights of the State, and particularly of the "right of conservation", one fact is indisputable: Every State community has the right to defend itself against companies that would threaten its existence. In the first part of his course, the author focuses on the rights of the injured State. The second part is devoted to the duties of other States, whether it concerns extradition or the punishment, by local law, of crimes and offences against the security of a foreign State.
Quelque opinion que l'on professe à l'égard des droits fondamentaux de l’État, et particulièrement du « droit de conservation », un fait est incontestable, observe Maurice Bourquin, c'est que toute communauté étatique a le droit de se défendre contre les entreprises qui menaceraient son existence. Dans une première partie de son cours, l'auteur s'intéresse aux droits de l’État lésé. La seconde partie est consacrée aux devoirs des autres États, qu'il s'agisse de l'extradition ou de la répression, par la loi locale, des crimes et délits dirigés contre la sûreté d'un État étranger.
ABSTRACTFor Maurice Bourquin, law appears as a conservation force. It meets the requirement of order and stability. But this stability has nothing immobile. Stability on one hand, movement on the other hand: a legal system, whatever it is, should consider these two requirements. They are simultaneously binding on it, and it may be affirmed that its efficiency depends, to a large extent, on the manner it succeeds in harmonizing them. It is by positioning himself from this point of view that the author, here, studies international law. In the first part dedicated to stability in international legal order, the author focuses on the sociological and psychological foundation and on the technical guarantees. In the second part, dedicated to movement, he studies the rebus sic stantibus doctrine, the movement within the framework of application of law, and the law transformation procedures.
Pour Maurice Bourquin, le droit apparaît comme une force de conservation. Il répond à un besoin d'ordre et de stabilité. Mais cette stabilité n'a rien d'immobile. Stabilité d'une part, mouvement d'autre part : un système juridique, quel qu'il soit, doit tenir compte de ces deux exigences. Elles s'imposent à lui simultanément, et il est permis d'affirmer que son efficacité dépend, dans une large mesure, de la manière dont il réussit à les harmoniser. C'est en se plaçant de ce point de vue que l'auteur étudie ici le droit international. Dans une première partie consacrée à la stabilité dans l'ordre juridique international, l'auteur s'intéresse au fondement sociologique et psychologique et aux garanties techniques. Dans la seconde partie, consacrée au mouvement, il étudie la doctrine rebus sic stantibus, le mouvement dans le cadre de l'application du droit, et les procédures de transformation du droit.
ABSTRACTIn his course, Maurice Bourquin does not try to expose the entire work of the Holy Alliance – which would be impossible, he says – but to analyze certain aspects of this work chosen because of their importance and, sometimes, analogies they offer with the current problems of the international organization as it emerged in 1953. After a review of the immediate origins of the Holy Alliance, the author studies the conventional bases. He then focuses on the project of reorganization of the Holy Alliance presented by the Russian government at the Congress of Aix-La-Chapelle, on the issue of intervention in the field of domestic politics, and on the emancipation of the Spanish colonies in America.
Dans son cours, Maurice Bourquin n'essaie pas d'exposer toute l’œuvre de la Sainte-Alliance – ce qui serait impossible, dit-il – mais d'analyser certains aspects de cette œuvre, choisis en raison de leur importance et, parfois, des analogies qu'ils offrent avec les problèmes actuels de l'organisation internationale telle qu'elle se présente en 1953. Après un rappel des origines immédiates de la Sainte-Alliance, l'auteur en étudie les bases conventionnelles. Il s'intéresse ensuite au projet de réorganisation de la Sainte-Alliance présenté par le gouvernement russe au congrès d'Aix-La-Chapelle, à la question de l'intervention dans le domaine de la politique intérieure, puis à celle de l'émancipation des colonies espagnoles d'Amérique.
ABSTRACTMaurice Bourquin notes in his introduction that there is a risk of conflict between local political sovereignty and general economic interests, and that a formula for conciliation must be chosen or found. Hence, there is a need for an international organization of communication paths. After a first part devoted to the origins of the organizational effort (the sea), the author studies its formation (regime of international rivers), its influence (transit, seaports, railways, air navigation), and then the permanent organization.
Maurice Bourquin relève en introduction de son cours qu'il existe un risque de conflit entre d'une part la souveraineté politique locale et les intérêts économiques généraux, et qu'il faut bien choisir ou trouver une formule de conciliation. D'où la nécessité d'une organisation internationale des voies de communication. Après une première partie consacrée aux origines de l'effort d'organisation (la mer), l'auteur étudie sa formation (régime des fleuves internationaux), son rayonnement (transit, ports maritimes, voies ferrées, navigation aérienne), puis l'organisation permanente.