Les Obligations Internationales (Volume 417)
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Malgré l’immense diversité des obligations internationales, ce cours soutient que toute obligation internationale est faite d’une combinaison de modalités extrinsèques et de modalités intrinsèques. Les modalités extrinsèques concernent les manières dont l’obligation lie son débiteur par rapport à d’autres sujets ou bénéficiaires. Les modalités intrinsèques concernent les manières dont l’obligation lie son débiteur par rapport à lui-même. En rassemblant des catégories et des notions bien établies, et en montrant en quoi leurs différentes combinaisons traversent toutes les obligations internationales, ce cours propose un outil d’analyse pour mieux en rendre compte, en en dégageant le régime général. Cet exercice a pour seule ambition d’aider les négociateurs, les juges et les praticiens à affiner leurs choix normatifs et leurs pratiques argumentatives, compte tenu des archétypes ici présentés.
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