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Author:
Samantha Besson
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(116,622 words)

ABSTRACTDepuis son entrée dans la jurisprudence arbitrale de la fin du 19e siècle, la due diligence aura connu un succès croissant en droit international. Sa nature, ses sources et son régime n’en demeurent pas moins indéterminés. En réponse aux objections auxquelles elle est désormais soumise, ce cours dresse un état critique de la pratique de la due diligence en droit international. L’objectif est de déterminer si un principe, standard et/ou obligation de due diligence existe en droit international général, de dégager ce qui pourrait constituer sa structure normative et son régime général, d’établir les conditions, le contenu et les modalités de mise en œuvre de la responsabilité internationale pour négligence, et d’examiner ses spécificités dans quelques régimes de droit international spécial comme le droit international de l’environnement, de la cybersécurité et des droits de l’homme.

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The Hague Academy Collected Courses Online / Recueil des cours de l'Académie de La Haye en ligne

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